| |
| Cartouche Club : cartouche d'encre et Toner, cartouche d'encre de marque et cartouche encre compatible pour imprimante, photocopieur |
 |
|
|
|
|
|
|
| |
|
| |
|
|
| |
|
|
 |
|
|
|
 |
Objet |
|
|
 |
|
La boutique en ligne du site Internet CartoucheClub.com a été mise en ligne par :
ROUSSELLE-COM
Pôles Jules Vernes, rue des Indes Noires
80440 BOVES
Adresse de courrier électronique : cartoucheclub@gmail.com
immatriculée au registre du commerce et des sociétés d' Amiens
sous le numéro 502 583 453 RCS AMIENS,
N° de TVA intracommunautaire : FR 25502583453
La commande implique l'adhésion aux conditions générales de vente. Toute commande ne sera prise en considération qu'après acceptation du GIE Cartes Bancaires, interrogé via le service de paiements sécurisés PAYBOX. Les parties conviennent que le contrat est soumis au droit Français. Les photographies illustrant à l'appui du texte les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. L'offre est valable jusqu'à épuisement des stocks.
Les prix sont présentés en Euros, la TVA incluse est la TVA Française. |
|
|
Acceptation de l'offre |
|
|
|
|
L'acceptation et la confirmation de la commande sont réalisées par une série de saisie de données sur des pages écrans successives. L'acceptation définitive est la saisie de votre n° de carte bancaire pour le paiement qui validera la transaction.
Concernant les paiements par chèques, l'acceptation s'effectue dès la réception du courrier contenant la page imprimée de la commande ainsi que le chèque du montant indiqué. |
|
|
Confirmation de la commande |
|
|
|
| Une confirmation de commande vous sera envoyée par e-mail, celle-ci reprendra le numéro et le récapitulatif de votre commande. Au cas où indépendamment de notre volonté, un article indisponible venait à être commandé, une notification d'indisponibilité vous parviendra par e-mail, la somme correspondant à cet article sera déduite de votre commande. |
|
|
Sécurisation des paiements |
|
|
|
Le paiement en ligne s'effectue au moment de la commande par carte bancaire. Les cartes CARTE BLEUE, VISA et MASTER CARD sont acceptées. Afin de garantir la sécurité des paiements, le site !cartoucheclub.com utilise le service de paiements sécurisés PAYBOX. Les données confidentielles (n° de carte 16 chiffres, date d'expiration) sont transmises cryptées (codées) sur le serveur PAYBOX et ne sont ni transmises, ni stockées sur le serveur de Cartoucheclub.com.
Lorsque vous validez votre commande :
votre demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement sécurisé CIC-BSD,
celui-ci adresse une demande d'autorisation au réseau cartes bancaires,
le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique. |
|
|
Expédition et livraison |
|
|
|
| Les livraisons sont effectuées par LA POSTE dans un délai qui dépend de votre lieu d'habitation. !cartoucheclub livre la France Métropolitaine, les DOM-TOM et l'Europe. Une participation aux frais de transport et d'emballage est facturée en sus. Les livraisons sont effectuées du lundi au samedi à l'adresse que vous nous aurez indiquée. |
|
|
Délais de rétractation |
|
|
|
| Vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours à compter du jour de la réception pour retourner vos produits et être remboursé(e) (cette garantie ne s' applique pas aux entreprises). Tous nos articles peuvent être échangés ou remboursés, s'ils sont retournés en bon état sans avoir subi aucune transformation et dans leur emballage d'origine, sans avoir à justifier de motif. Le remboursement de la commande interviendra sous 30 jours après réception du colis de retour à votre charge. Les bénéficiaires de cadeaux ne peuvent en demander la contrepartie en valeur. |
|
|
Garantie |
|
|
|
| CartoucheClub garantit ses poduits pour une durée de 1 an à compter de la date de livraison. En cas de défaut, seuls les produits entrant dans la couverture de garantie pourront être échangés et après acceptation du servie SAV (numéro de dossier), sous réserve que ces derniers soient retournés dans leur emaballage d'origine sans avoir subi de modification. Nous n'acceptons pas que les cartouches réclamées nous soient reournées vides. Les cartouches vides ou utilisées ne peuvent être considérées comme défectueuses. |
|
|
Données nominatives |
|
|
|
|
Les données collectées par Cartoucheclub sur son site lui sont destinées. Cartoucheclub s'engage à ne communiquer à des tiers les informations que vous lui transmettez.
Le site Cartoucheclub.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL n° 11455640. Conformément à la loi n° 78-17 du 6.01.1978, dite Informatique et Libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Ce droit de rectification peut être exercé par courrier à l'adresse suivante : ROUSELLE.COM, 11 rue Jean Calvin, 80000 AMIENS |
|
|
Litiges |
|
|
|
| CartoucheClub ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, et notamment en cas de catastrophe naturelle, guerre, grève, inondation, incendie, etc. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du contrat, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du défendeur, du lieu de livraison effective du produit |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Toutes les Cartouches
Jet d'encre
